Agora de la justice

Lundi 27 septembre 2021, Gérard LARCHER, président du Sénat, et François-Noël BUFFET, président de la commission des lois, ont organisé une Agora de la justice : "Retrouver confiance en la justice". 

 Éléments clés

Agora de la justice  (27 septembre 2021)

Lundi 27 septembre 2021, Gérard LARCHER, président du Sénat, et François-Noël BUFFET, président de la commission des lois, ont  organisé une Agora de la justice sur le thème "Retrouver confiance en la justice". 

 Comprendre les enjeux

Les Français doutent de leur justice. Ils critiquent sa lenteur et sa complexité. Ils s’interrogent sur le sens et l’exécution des peines prononcées.

Si ce constat n’est pas récent, la critique des Français sur l’efficacité de la justice s’accentue, ainsi que le souligne un sondage CSA Research effectué du 30 août au 2 septembre dernier à la demande de la commission des lois du Sénat. Il montre combien "l’offre de Justice" n’est pas, aujourd’hui, à la hauteur des demandes des justiciables, alors que l’adhésion à la Justice est un élément essentiel du pacte républicain.

Depuis plusieurs années, inquiet de cette situation, le Sénat formule des propositions pour le redressement de la justice, clé de la confiance de nos concitoyens dans l’institution judiciaire et dans les femmes et les hommes qui l’incarnent. Nombreuses sont celles, en particulier non législatives, qui restent à mettre en œuvre.

Souhaitant apporter sa contribution aux États généraux de la justice annoncés par le Président de la République, le Sénat organise une "Agora de la justice".

Sénateurs, professionnels de la justice et justiciables y débattront autour des propositions du Sénat à l’occasion de deux tables rondes :
- Justice civile : retrouver confiance dans la justice du quotidien
- Justice pénale : retrouver confiance dans la sanction prononcée

PROGRAMME
À partir de 16h15Accueil des intervenants et du public
17h00

PROPOS INTRODUCTIFS de Gérard LARCHER, sénateur des Yvelines, président du Sénat, et de François-Noël BUFFET, sénateur du Rhône, président de la commission des lois du Sénat

17h30- 19h00

JUSTICE CIVILE : RETROUVER CONFIANCE DANS LA JUSTICE DU QUOTIDIEN

Le constat et les propositions du Sénat
- Julie GAILLOT, directrice du pôle Society, CSA Research
- Agnès CANAYER, sénateur de la Seine-Maritime, co-rapporteur pour avis du budget de la justice, co-rapporteur des projets de loi pour la confiance dans l’institution judiciaire

Témoignages et réactions
- Gwénola JOLY-COZ, première présidente de la cour d’appel de Poitiers
- Peimane GHALEH-MARZBAN, président du tribunal judiciaire de Bobigny
- Frédérique AGOSTINI, présidente de chambre, cour d'appel de Paris (affaires familiales)
- Pierre ROUSSEL, directeur de greffe au tribunal judiciaire de Lille, président de la Conférence nationale des directeurs de greffe des tribunaux judiciaires
- David RODRIGUES, chargé de mission, Association CLCV – Consommation, logement, cadre de vie
- Dominique VÉRIEN, sénatrice de l’Yonne, co-rapporteure pour avis du budget de la justice

Échanges entre les intervenants et avec la salle

19h00- 20h30

JUSTICE PÉNALE : RETROUVER CONFIANCE DANS LA SANCTION PRONONCÉE

Le constat et les propositions du Sénat
- Julie GAILLOT, directrice du pôle Society, CSA Research
- Philippe BONNECARRÈRE, sénateur du Tarn, co-rapporteur des projets de loi pour la confiance dans l’institution judiciaire

Témoignages et réactions
- Matthieu BOURRETTE, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Reims
-  Rémi COUTIN, procureur de la République près le tribunal de Chartres
- Vincent PENARD, avocat au Barreau d’Aix-en-Provence
- Stéphane SCOTTO, directeur interrégional des services pénitentiaires d’Ile-de-France
- Philippe BAS, sénateur de la Manche, questeur du Sénat, ancien président de la commission des lois du Sénat

Échanges entre les intervenants et avec la salle

20h30PROPOS CONCLUSIFS de Gérard LARCHER, sénateur des Yvelines, président du Sénat, et de François-Noël BUFFET, sénateur du Rhône, président de la commission des lois du Sénat
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