La mission d’information sur le développement d’une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert s’est réunie le 31 janvier 2023 pour constituer son bureau et lancer ses travaux.
Cette mission d’information a été créée à l’initiative du groupe Union Centriste (UC), dans le cadre de l’article 6 bis du Règlement du Sénat, qui confère à chaque groupe un "droit de tirage" pour la création d’une commission d’enquête ou d’une mission d’information par année parlementaire.
Dans un contexte européen et international qui évolue rapidement, et alors que la décarbonation du secteur des transports apparaît comme un enjeu majeur pour atteindre la neutralité climatique à l’horizon 2050, la mission entend dessiner une stratégie dedéveloppement d’une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert répondant aux besoins.
Elle prévoit de rendre ses conclusions en juin 2023.
Le bureau de la mission est ainsi composé :
- Président : Gilbert‑Luc Devinaz (Socialiste, Écologiste et Républicain – Rhône)
- Rapporteur : Vincent Capo‑Canellas (Union Centriste – Seine‑Saint‑Denis)
Vice‑présidents :
- Pierre Cuypers (Les Républicains – Seine‑et‑Marne)
- René‑Paul Savary (Les Républicains – Marne)
- Sébastien Pla (Socialiste, Écologiste et Républicain – Aude)
- Bernard Buis (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants – Drôme)
- Gérard Lahellec (Communiste républicain citoyen et écologiste – Côtes‑d’Armor)
- Henri Cabanel (Rassemblement Démocratique et Social Européen – Hérault)
- Franck Menonville (Les Indépendants – République et Territoires – Meuse)
- Daniel Salmon (Écologiste – Solidarité et Territoires – Ille‑et‑Vilaine)
Secrétaires :
- Martine Berthet (Les Républicains – Savoie)
- Nadia Sollogoub (Union Centriste – Nièvre)
Retrouvez l’actualité de la mission d’information sur le site internet du Sénat :
http://www.senat.fr/commission/missions/2023_mi_biocarburants.html
Chloé Humpich - Direction de la communication du Sénat
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