Créée à l’initiative du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires , dans le cadre du "droit de tirage » reconnu à chaque groupe politique par le Règlement du Sénat pour la création d’une commission d’enquête ou d’une mission d’information par année parlementaire, la mission d’information sur la méthanisation dans le mix énergétique a tenu sa première réunion le mercredi 3 mars 2021.
Elle compte 23 membres issus de tous les groupes politiques du Sénat et a désigné son Bureau, ainsi constitué :
Président : | Pierre Cuypers (Les Républicains – Seine-et-Marne) |
Rapporteur : | Daniel Salmon (groupe Écologiste - Solidarité et Territoires – Ille-et-Vilaine) |
Vice-Présidents : | Cyril Pellevat (Ratt. Les Républicains – Haute-Savoie) Angèle Préville (Socialiste, Écologiste et Républicain – Lot) Thierry Cozic (Socialiste, Écologiste et Républicain – Sarthe) Patrick Chauvet (Union centriste – Seine-Maritime) Bernard Buis (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants – Drôme) Gérard Lahellec (Communiste républicain citoyen et écologiste –Côtes-d'Armor) Jean-Pierre Corbisez (Rassemblement Démocratique et Social Européen – Pas-de-Calais) Vanina Paoli-Gagin (Les Indépendants - République et Territoires – Aube) |
Secrétaires : | Christine Lavarde (Les Républicains – Hauts-de-Seine) Denise Saint-Pé (Union centriste – Pyrénées-Atlantiques) |
La méthanisation s'inscrit au cœur de plusieurs enjeux très importants : l'environnement et la gestion des déchets, la politique énergétique, ainsi que l'avenir de notre agriculture. Son fort développement des dernières années conduit à chercher à en mesurer les effets et les conséquences.
Tous ces éléments viendront nourrir les travaux de la mission d'information sénatoriale, qui, s’attachera également :
- à formuler, sur la base d’une approche scientifique et rationnelle, un bilan énergétique exhaustif de la méthanisation, en tenant compte notamment de la valeur des intrants ;
- à étudier l’impact de la méthanisation sur les pratiques agricoles ;
- à examiner ses aspects économiques, pour apprécier son effet sur les filières lait et viande de l’agriculture française ;
- à faire le point sur le cadre réglementaire applicable.
La mission d’information procèdera le 16 mars à sa première audition. Elle a prévu de poursuivre ses travaux jusqu’à l’été.
Retrouvez l’actualité de la mission d’information sur le site internet du Sénat :
| La mission d'information est présidée par Pierre Cuypers (Les Républicains – Seine-et-Marne). |
Philippe PÉJO
presse@senat.fr