Réuni le mardi 28 juin 2016, le groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi "Égalité et citoyenneté" a procédé à la constitution de son bureau et à la désignation de ses rapporteurs.
M. Jean-Claude LENOIR (Les Républicains - Orne) a été élu président du groupe de travail et Mmes Dominique ESTROSI-SASSONE (Les Républicains - Alpes-Maritimes) et Françoise GATEL (UDI-UC - Ille-et-Vilaine) ont été désignées rapporteurs. Le bureau a été ainsi constitué :
Vice-présidents :
- Mme Aline ARCHIMBAUD (Écologiste - Seine‑Saint-Denis)
- M. Philippe DALLIER (Les Républicains - Seine-Saint-Denis)
- M. René DANESI (Les Républicains - Haut-Rhin)
- M. Christian FAVIER (Communiste républicain et citoyen - Val-de-Marne)
- M. Jacques-Bernard MAGNER (Socialiste et républicain - Puy-de-Dôme)
- M. Jacques MÉZARD (RDSE - Cantal)
- Mme Sophie PRIMAS (Les Républicains - Yvelines)
- M. Yves ROME (Socialiste et républicain - Oise)
- M. Jean-Pierre SUEUR (Socialiste et républicain - Loiret)
- M. Henri TANDONNET (UDI-UC - Lot-et-Garonne)
Secrétaires :
- Mme Hélène CONWAY-MOURET (Socialiste et républicain - Français établis hors de France)
- M. Loïc HERVÉ (UDI-UC - Haute-Savoie)
- M. Alain VASSELLE (Les Républicains - Oise)
Le groupe de travail débutera ses auditions le mercredi 29 juin.
Mathilde Dubourg
01 42 34 25 11 presse@senat.fr
Partager cette page