A l’initiative de M. Aymeri de Montesquiou (UCR, Gers), rapporteur spécial de la mission « Culture », la commission des finances du Sénat a invité la Cour des comptes à présenter les résultats de l’enquête sur le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), demandée à la Cour en application de l’article 58-2° de la LOLF.
Afin d’entendre les magistrats qui ont conduit ce travail, de recueillir les observations du CNC, du ministère de la culture et du ministère de l’économie et des finances, la commission des finances organise une audition, le :
Mercredi 3 octobre 2012 à 9 h 45
salle Clemenceau – Palais du Luxembourg
Cette audition est ouverte à la presse* et aux membres de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Elle mettra en présence :
- pour la Cour des comptes, MM. Patrick LEFAS, président de la 3ème Chambre de la Cour des comptes, Antoine MORY, conseiller référendaire, et Mme Blandine SORBE, auditrice, rapporteurs ;
- pour le CNC, M. Eric GARANDEAU, président ;
- pour le ministère de la culture, M. Christopher MILES, secrétaire général adjoint;
- pour le ministère de l’économie et des finances, MM. Antoine MAGNANT, sous-directeur de la fiscalité des transactions à la direction de la législation fiscale, Alexandre GROSSE, sous-directeur de la 8ème sous-direction de la direction du budget et Alexandre TISSERANT, sous-directeur, chef du bureau de la justice et des médias de la direction du budget.
Le compte rendu de cette audition sera disponible dès le samedi suivant sur le site du Sénat :
http://www.senat.fr/commission/fin/travaux.html
Les images de cette audition seront également disponibles en direct sur le site du Sénat et ultérieurement en VOD.
* Se présenter, muni(e) d’une carte de presse, au 15 ter, rue de Vaugirard, 75006 Paris.
Olivier Graftieaux
01 42 34 25 38 presse@senat.fr