La commission des finances du Sénat poursuit ses travaux engagés en 2010 sur la fiscalité du commerce électronique et organise une table ronde le :
Mercredi 18 mai 2011 – 9 heures 30
Salle Clemenceau – Palais du Luxembourg
La table ronde, ouverte à la presse, sera organisée en deux séquences. La première, consacrée à l’application de la taxe sur les services de publicité en ligne, mettra en présence :
- M. Olivier ESPER, directeur des relations institutionnelles de Google France, et M. Yoram ELKAÏM, directeur juridique de Google - Europe du Sud, Europe de l'Est, Moyen-Orient et Afrique
- Mme Maxime GAUTHIER, chef du service de la gestion fiscale, direction générale des finances publiques (DGFiP) ;
- M. François MOMBOISSE, responsable de Fnac.com, président de la Fédération du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD) ;
- M. Daniel SAADA, président de Vivaki France.
La seconde séquence, ayant pour thème « Quelle e-fiscalité pour le commerce électronique »,associera :
- M. Gilles BABINET, fondateur de Musiwave, président du Conseil national du numérique (CNN) ;
- M. Claude BOULLE, président de l’Union du grand commerce de centre-ville ;
- Mme Maïté GABET, chef du bureau des affaires internationales, direction générale des finances publiques (DGFiP) ;
- M. Jean-Michel HUBERT, président délégué du comité stratégique pour le numérique auprès du Premier ministre.
Cette audition sera retransmise en direct sur le site du Sénat et les images seront également disponibles en VOD sur le site du Sénat : http://videos.senat.fr/video/index.html
Le compte rendu en sera disponible le samedi suivant :
http://www.senat.fr/commission/fin/travaux.html
Olivier Graftieaux
01 42 34 25 38 o.graftieaux@senat.fr