La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur l’agence de l’environnement et la maîtrise de l'énergie

A l’initiative de Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin), rapporteur spécial de la mission écologie, développement et aménagement durables, la commission des finances du Sénat, présidée par Jean Arthuis (UC, Mayenne), a demandé à la Cour des comptes une enquête sur l’agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME).

Afin d’entendre les magistrats de la Cour qui ont conduit ce travail, de recueillir les observations des responsables de l’ADEME, mais aussi du Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, et du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l’État, la commission des finances organise une audition, le mardi 12 octobre 2010, à 15 heures, dans la salle Clemenceau du Sénat.

Cette audition est ouverte à la presse. Elle mettra en présence :
- pour la Cour des comptes, Christian Descheemaeker, président de la septième chambre, Jean-Luc Lebuy, conseiller maître,  Olivier Ortiz, conseiller référendaire et Sophie Planté, rapporteur ;
- pour l’ADEME,  Xavier Lefort, directeur général délégué ;
- pour le Commissariat général au développement durable, Michèle Rousseau, directrice, adjointe à la Commissaire générale ;
- pour le Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Jean-François Monteils, secrétaire général, et Thomas Degos, directeur-adjoint du cabinet de Jean-Louis Borloo ;
- pour le Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l’État, Laurent Machureau, sous-directeur de la 4ème sous-direction du budget, Pascal Perrault, chef du bureau du développement durable à la 4ème sous-direction de la direction du budget,  David Litvan, chef du service comptable de l’État, et Yannick Girault, chef de la mission d’audit national au sein de la direction générale des finances publiques.

Le compte rendu de cette audition sera disponible dès le samedi suivant sur le site du Sénat : http://www.senat.fr/commission/fin/travaux.html

Cette audition sera retransmise en direct sur le site du Sénat et les images de ces auditions seront également disponibles en VOD sur le site du Sénat : http://videos.senat.fr/video/index.html

Contact presse : Olivier Graftieaux - 01 42 34 25 38 - o.graftieaux@senat.fr

 Se présenter, muni d’une carte de presse, au 15 ter, rue de Vaugirard, 75006 Paris.