Audition devant la commission des finances
pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le programme Copernic de la Direction générale des finances publiques

A l'initiative de M. Bernard Angels (Soc., Val-d'Oise), rapporteur spécial de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », la commission des finances du Sénat, présidée par M. Jean Arthuis (UC, Mayenne), a demandé à la Cour des comptes une enquête sur le programme informatique « COPERNIC » de la direction générale des finances publiques (DGFiP).

Afin d'entendre les magistrats de la Cour qui ont conduit ce travail, de recueillir les observations des responsables de la DGFiP mais aussi de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), et de connaître les suites qui pourront être données à cette enquête, la commission des finances organise une audition,

mercredi 28 octobre 2009, à 15 h 00,
dans la salle Clemenceau du Sénat.

Cette audition est ouverte à la presse[1]. Elle mettra notamment en présence :

- pour la Cour des comptes, MM. Christian Babusiaux, président de la première chambre, François Monier, conseiller maître, président de section, Olivier Chatelain, conseiller référendaire, rapporteur, et Thierry Clappier, expert, rapporteur ;

- pour la DGFiP , M. Philippe Rambal, directeur, adjoint au directeur général, chargé du pilotage du réseau et des moyens, Mme Véronique Bied-Charreton, sous-directeur, chef du service des systèmes d'information, et M. Alain Lelouet, directeur départemental, directeur par intérim du programme COPERNIC ;

- pour la DGDDI , M. Jérôme Fournel, directeur général.

M. Eric Woerth, ministre du budget, de la fonction publique, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, sera représenté par un membre de son cabinet.

  Le compte-rendu de cette audition sera disponible dès le samedi suivant sur le site du Sénat :

http://www.senat.fr/commission/fin/travaux.html

Les images de cette audition seront également disponibles en VOD sur le site du Sénat.

Contact presse : Olivier Graftieaux - 01 42 34 25 38 - o.graftieaux@senat.fr