L'après-mines à nouveau en débat au Sénat

Jeudi 22 juin 2006 à partir de 15 h

Dans le prolongement du débat tenu au Sénat le 24 novembre 2004 sur les conséquences de l'arrêt des activités minières, les sénateurs discuteront à nouveau jeudi 22 juin de la situation des régions concernées par ces problèmes, à l'initiative de M. Philippe Leroy (UMP - Moselle).

Les sénateurs souhaitent ainsi faire le point, avec le Gouvernement, sur l'état d'avancement des différents dossiers liés à cette question, qu'il s'agisse de la création d'une entité chargée d'assurer les missions opérationnelles (veille technique, entretien des installations...) de l'après-mines, antérieurement dévolues à Charbonnages de France, mais aussi de l'indemnisation des victimes de sinistres miniers ou des actions de reconversion économique et industrielle mises en place dans les régions concernées.

Avec ce débat, le Sénat démontre tout l'intérêt qu'il porte à l'avenir des territoires concernés par la fin des activités minières et entend organiser les conditions d'un suivi régulier de l'évolution de ce dossier.

Contact presse : Bruno LEHNISCH 01 42 34 25 93 ou 25 13  b.lehnisch@senat.fr 

Pour consulter le compte-rendu du débat du 24 novembre 2004 sur l'après-mines: 

Pour consulter le rapport de 2004 sur la création de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs