Au cours de sa réunion du jeudi 16 novembre 2023, le Bureau du Sénat a examiné plusieurs points :
- Mme Sylvie Vermeillet, présidente de la délégation en charge du travail parlementaire et des conditions d’exercice du mandat de sénateur a présenté l’examen des déclarations d’intérêts et d’activités de début de mandat des sénateurs, au regard de la législation sur les incompatibilités parlementaires.
- M. Arnaud Bazin et Mme Laurence Harribey, président et vice-présidente du Comité de déontologie parlementaire, ont présenté au Bureau du Sénat le bilan du contrôle des frais de mandat de l’exercice 2022 ainsi que les recommandations du comité.
- Les membres du Bureau ont également procédé à la désignation, au sein des membres du conseil d’administration de la chaine parlementaire Public Sénat, des représentants de chacun des huit groupes politiques, prévue par les statuts de Public Sénat.
Ainsi, MM. Jean-Raymond Hugonet (app. - LR), Yan Chantrel (SER), Michel Laugier (app. - UC), Martin Lévrier (RDPI), Pierre-Jean Verzelen (LIRT), Jérémy Bacchi (CRCE-K), et Mme Nathalie Delattre (RDSE) ont été nommés ce jour.
- Enfin, à l’aune de l’opération DuoDay du 23 novembre prochain, M. Antoine Lefèvre, questeur délégué, a présenté un bilan de la politique menée au Sénat en faveur des personnes en situation de handicap. M. Pierre Ouzoulias, vice-président du Sénat, suivra ce dossier en lien avec les trois questeurs.
La prochaine réunion du Bureau devrait avoir lieu le jeudi 14 décembre 2023.
Contact presse
Élise Morisset
Présidence du Sénat
01 42 34 35 76 - e.morisset@senat.fr
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