Au cours de sa réunion du jeudi 14 décembre 2023, le Bureau du Sénat a examiné plusieurs points :
• Activités internationales et groupes d’amitié
Les groupes interparlementaires d’amitié ont été reconstitués à la suite du renouvellement sénatorial. La liste complète est disponible à cette adresse :
https://www.senat.fr/groupe-interparlementaire-amitie/amilst.html
Le vice-président en charge de la coopération interparlementaire et des groupes interparlementaires d’amitié, M. Loïc Hervé et M. le Questeur délégué Antoine Lefèvre, ont présenté un bilan des groupes d’amitié pour l’année 2023 ainsi que les projets pour l’année 2024 des groupes d’amitié, des commissions et des délégations.
Par ailleurs, compte tenu de la situation géopolitique, les activités des groupes d’amitié avec la Russie, la Syrie, ainsi qu’avec l’Azerbaïdjan ont été restreintes dans l’attente d’évolutions de la situation internationale.
• Déclaration de rattachement politique des sénateurs
Le Bureau du Sénat a pris acte des déclarations de rattachement des sénatrices et des sénateurs à un parti ou un groupement politique pour 2024, dans le cadre de la législation sur le financement de la vie politique. La liste est disponible sur le site internet à cette adresse :
https://www.senat.fr/vos-senateurs/declarations/declarations-de-rattachement.html
• Reconstitution triennale des groupes d’études
Sur proposition de Mme Sylvie Vermeillet, présidente de la délégation en charge du travail parlementaire et des conditions d’exercice du mandat de sénateur, les groupes d’études existants ont été reconstitués pour la période triennale 2023-2026. Le groupe d’études Agriculture et alimentation fusionne avec le groupe Élevage pour devenir un groupe intitulé Agriculture, élevage et alimentation. Le groupe d’études Numérique, compte tenu de son caractère transversal, continuera d’être rattaché à l’ensemble des commissions permanentes. La liste complète des groupes d’études sera disponible à cette adresse :
https://www.senat.fr/groupe-etude/etulst.html
• Bilan 2022 de l’impact environnemental des activités du Sénat
M. Dominique Théophile, président de la délégation du Bureau en charge du développement durable et M. Olivier Cigolotti, questeur, ont présenté le bilan 2022 de l’impact environnemental des activités du Sénat. Plusieurs actions ont été mises en place notamment la rénovation énergétique d’une partie du bâti. Ainsi, le chantier des locaux de la rue de Vaugirard est labellisé bâtiment basse consommation et certifié haute qualité environnementale. L’achèvement des travaux est prévu au premier semestre 2024. En outre, les poubelles individuelles ont été supprimées dans l’ensemble des locaux du Sénat au profit de points de collecte permettant le tri sélectif. Les émissions relatives aux consommations d’énergie affichent une baisse de 14 % par rapport à 2019. Le Sénat poursuit ses efforts et ses actions de réduction des émissions carbone. Un nouveau point d’étape aura lieu au cours de l’année 2024.
• Perspectives d’utilisation des techniques de reconnaissance vocale par la direction des Comptes rendus
M. Alain Marc, président de la délégation en charge des technologies numériques, de la cybersécurité et de l’intelligence artificielle, et M. Olivier Cigolotti, questeur, ont présenté des éléments de réflexion relatifs à la transcription automatique des débats dans l’hémicycle et au recours à l’intelligence artificielle. L’objectif étant d’envisager une utilisation de l’IA permettant de tirer le meilleur parti de ces nouveaux outils tout en garantissant le même niveau d’exigence des comptes rendus. À ce stade, une phase de recherche et de développement est indispensable pour parvenir à l’élaboration d’un produit adapté aux exigences et aux spécificités du Sénat.
• Nomination du directeur de la Logistique et des Moyens généraux
En accord avec les questeurs, M. Emmanuel Triboulet, directeur de l’Accueil et de la Sécurité a été nommé directeur de la Logistique et des Moyens généraux en remplacement de Mme Cécile Boyon qui part à la retraite en janvier 2024.
Contact presse
Élise Morisset
Présidence du Sénat
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