Dans le contexte d’accélération de la diffusion de l’intelligence artificielle (IA), le rapport d’information de Pascale Gruny et Ghislaine Senée, adopté le 13 mars 2025 par la délégation du Sénat aux collectivités territoriales, éclaire les enjeux de l’émergence de cette technologie dans l’univers des collectivités territoriales. Ce premier rapport parlementaire relatif à l’IA et exclusivement centré sur le secteur des collectivités locales a vocation à orienter les décideurs locaux (élus locaux, fonctionnaires territoriaux) dans leurs projets à venir.
De la commune de Saint-Savin (Isère) à la métropole parisienne, en passant par la communauté d’agglomération du Sicoval (Haute-Garonne) ou à la commune de Plaisir (Yvelines), les collectivités territoriales sont déjà nombreuses à avoir pris le train de l’IA.Information des usagers par des robots conversationnels, sécurisation des grands événements sportifs, réduction des déchets, préservation des ressources rares, prévention des risques naturels... les applications de l’IA irriguent des champs très variés des politiques publiques locales et des services publics locaux.
Conçu comme un "kit de survie" à l’attention des décideurs locaux, ce rapport d’information formule onze recommandations opérationnelles visant à permettre aux collectivités de se doter d’une IA durable et éthique.
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