Rapports déposés par M. Albert VECTEN : session 1988-1989

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Albert VECTEN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires culturelles

    Enseignement agricole ( Projet de loi de finances pour 1989)

    Avis numéro 89 Tome V

  2. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi complémentaire à la loi n° 88-1202 du 30 décembre 1988 relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social

    Avis numéro 334


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