Rapports déposés par M. Georges SPENALE : session 1981-1982

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Georges SPENALE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Suite d'une mission effectuée en Inde du 7 au 11 février 1982

    Rapport d'information numéro 476

  2. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1981 et le 31 mai 1982

    Rapport d'information numéro 427 Tome I

  3. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1981 et le 31 mai 1982

    Rapport d'information numéro 427 Tome II

  4. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1981 et le 31 octobre 1981

    Rapport d'information numéro 89 Tome II

  5. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1981 et le 31 octobre 1981

    Rapport d'information numéro 89 Tome I


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