Rapports déposés par M. Eugène ROMAINE : session 1974-1975

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Eugène ROMAINE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. Au nom de la Commission des Affaires sociales à la suite d'une mission d'information accomplie du 31 janvier au 8 février 1975 dans le Territoire français des Afars et des Issas pour y étudier certains aspects des problèmes sanitaires et hospitaliers,

    Rapport d'information numéro 502


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