de la commission des affaires sociales
Projet de loi relatif aux piscines et aux baignades aménagées
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Rapports déposés par M. Victor ROBINI : session 1977-1978
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Victor ROBINI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.