Rapports déposés par M. Jean-Pierre RAFFARIN : session 2016-2017

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre RAFFARIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    2 pour cent du PIB : les moyens de la défense nationale

    Rapport d'information numéro 562 • L'Essentiel (synthèse)

  2. du Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    Actes de la « Conférence des Ambassadeurs de l'UE27 : Retrouver l'esprit de Rome »

    Rapport d'information numéro 486

  3. du Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - version anglaise

    Rapport d'information numéro 434 Tome IV • L'Essentiel (synthèse)

  4. du Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - version allemande

    Rapport d'information numéro 434 Tome III • L'Essentiel (synthèse)

  5. du Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Auditions

    Rapport d'information numéro 434 Tome II

  6. du Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Rapport

    Rapport d'information numéro 434 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

  7. du Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    Brexit : pour une séparation ordonnée

    Rapport d'information numéro 425


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