Rapports déposés par M. Alain PLUCHET : session 1991-1992

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain PLUCHET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires économiques

    A la suite d'une mission effectuée aux Etats-Unis du 15 au 27 septembre 1991, pour étudier la situation actuelle de l'économie américaine, notamment son agriculture, et la position de ce pays dans le cadre des négociations du GATT.

    Rapport d'information numéro 254

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Agriculture ( Projet de loi de finances pour 1992)

    Avis numéro 94 Tome I

  2. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à la partie législative du livre premier (nouveau) du code rural

    Rapport numéro 380


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