Rapports déposés par M. Pierre NOE : session 1980-1981

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Pierre NOE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires économiques

    à la suite de la mission effectuée à Munich, du 8 au 13 septembre 1980, pour suivre les travaux de la XIe session de la conférence mondiale de l'énergie

    Rapport d'information numéro 213

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Recherche scientifique ( Projet de loi de finances pour 1981)

    Avis numéro 100 Tome VI


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