Rapports déposés par M. Sébastien MEURANT : session 2020-2021

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Sébastien MEURANT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation aux entreprises

    La cybersécurité des entreprises - Prévenir et guérir : quels remèdes contre les cyber virus ?

    Rapport d'information numéro 678 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Grand Paris Express: des coûts à maîtriser, un financement à consolider

    Rapport d'information numéro 44 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Immigration, asile et intégration ( Projet de loi de finances pour 2021)

    Rapport général Tome III Annexe 16 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Immigration, asile et intégration ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020)

    Rapport numéro 743 Tome II Annexe 16


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