Rapports déposés par M. Jean-Jacques LOZACH : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Jacques LOZACH. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation aux collectivités territoriales

    Permettre aux petites communes de concrétiser leurs projets

    Rapport d'information numéro 693 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Sport ( Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis numéro 133 Tome VI Fascicule 1 • L'Essentiel (synthèse)


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