Rapports déposés par M. Joël LABBÉ : session 2015-2016

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Joël LABBÉ. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation aux collectivités territoriales

    Les collectivités territoriales s'engagent pour le climat

    Rapport d'information numéro 108

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation

    Rapport numéro 426


Page mise à jour le