Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Les externalisations en opérations extérieures : un outil à manier avec précaution

    Rapport d'information numéro 673

  2. de la commission des finances

    La rémunération des militaires

    Rapport d'information numéro 52

  3. de la commission des finances

    Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes

    Rapport d'information numéro 358

  4. de la MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République

    Des territoires responsables pour une République efficace

    Rapport d'information numéro 49

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale

    Avis numéro 53

  2. de la commission des finances

    Défense ( Projet de loi de finances pour 2014)

    Rapport général Tome III Annexe 8

  3. de la commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013

    Rapport numéro 716 Tome II


Page mise à jour le