Rapports déposés par M. André JARROT : session 1986-1987

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André JARROT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1986 et le 30 avril 1987

    Rapport d'information numéro 227 Tome II

  2. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1986 et le 30 avril 1987

    Rapport d'information numéro 227 Tome I

  3. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1986 et le 31 octobre 1986 (Les travaux de la Délégation)

    Rapport d'information numéro 82 Tome II

  4. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1986 et le 31 octobre 1986 (Vie de la Communauté)

    Rapport d'information numéro 82 Tome I


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