Rapports déposés par M. Bernard Charles HUGO : session 1992-1993

Rapports d'information

1. de la commission des affaires économiques

   Les travaux de la XVème Conférence mondiale de l'énergie et l'évolution de l'économie espagnole dans le contexte européen (mission effectuée en Espagne)

   Rapport d'information numéro 147

   18/12/1992

Rapports législatifs

1. de la commission des affaires économiques

   Environnement ( Projet de loi de finances pour 1993)

   Avis numéro 58 Tome XVII

   27/11/1992

2. de la commission des affaires économiques

   Projet de loi relatif à la lutte contre le bruit

   Rapport numéro 75

   02/12/1992

3. de la commission mixte paritaire

   Projet de loi relatif à la lutte contre le bruit

   Rapport numéro 143

   16/12/1992