1. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Le rôle des Parlements nationaux dans la Communauté européenne

    Rapport d'information numéro 421

  2. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    IVe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Luxembourg les 6 et 7 mai 1991

    Rapport d'information numéro 344

  3. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Quelques enseignements immédiats de la crise du Golfe quant aux exigences nouvelles en matière de défense

    Rapport d'information numéro 303

  4. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Création de l'Assemblée parlementaire de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE)

    Rapport d'information numéro 302

  5. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    La Conférence des Parlements de la Communauté européenne (Rome, du 27 au 30 novembre 1990)

    Rapport d'information numéro 173

  6. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Rapport sur la Conférence des Parlements de la Communauté européenne qui se tiendra à Rome, du 27 au 30 novembre 1990

    Rapport d'information numéro 74


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