Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Actes du colloque du 1er mars 2007 organisé par M. Christian Gaudin relatif à l'ouverture de l'année polaire internationale « Les pôles, témoins pour les hommes »

    Rapport d'information numéro 362

  2. de la mission commune d'information centre de décision économique

    La bataille des centres de décision : promouvoir la souveraineté économique de la France à l'heure de la mondialisation (rapport)

    Rapport d'information numéro 347 Tome IL'Essentiel (synthèse)

  3. de la mission commune d'information centre de décision économique

    La bataille des centres de décision : promouvoir la souveraineté économique de la France à l'heure de la mondialisation (annexes, auditions et études)

    Rapport d'information numéro 347 Tome IIL'Essentiel (synthèse)

  4. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Se donner les moyens de l'excellence : la recherche polaire française à la veille de l'année polaire internationale

    Rapport numéro 230L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Politique des territoires ( Projet de loi de finances pour 2007)

    Avis numéro 80 Tome V


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