Rapports déposés par M. Jean FAURE : session 2001-2002

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean FAURE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Nucléaire, espace et services communs ( Projet de loi de finances pour 2002)

    Avis numéro 90 Tome IV

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances rectificative de finances rectificative pour 2001

    Avis numéro 144


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