Rapports déposés par M. Roland du LUART : session 1988-1989

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Roland du LUART. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des finances

    Projet de loi de finances pour 1989

    Rapport général Tome III Annexe 2

  2. de la commission des finances

    Projet de loi de finances pour 1989

    Rapport général Tome III Annexe 44

  3. de la commission des finances

    Projet de loi complémentaire à la loi n° 88-1202 du 30 décembre 1988 relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social

    Avis numéro 383


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