Rapports déposés par M. Mathieu DARNAUD : session 2022-2023

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Mathieu DARNAUD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la MI Commune et maire

    Avis de tempête sur la démocratie locale : soignons le mal des maires - Rapport

    Rapport d'information numéro 851 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la MI Commune et maire

    Avis de tempête sur la démocratie locale : soignons le mal des maires - Comptes rendus et annexes

    Rapport d'information numéro 851 Tome II

  3. de la commission des lois

    Métropole de Lyon - Communes : le pari d'un destin commun

    Rapport d'information numéro 190 • L'Essentiel (synthèse)

  4. de la commission des lois

    Métropole d'Aix-Marseille-Provence : une métropole à la croisée des chemins

    Rapport d'information numéro 191 • L'Essentiel (synthèse)


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