Rapports d'information

  1. de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Enseignement des langues régionales : agir pour la transmission de ce patrimoine immatériel

    Rapport d'information numéro 31L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture ( Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis numéro 144 Tome II Fascicule 2L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Proposition de loi visant à garantir la liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs, l'indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Rapport numéro 342L'Essentiel (synthèse)


Page mise à jour le