Rapports déposés par M. Michel DAGBERT : session 2019-2020

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel DAGBERT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la délégation aux collectivités territoriales

    Les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser

    Rapport d'information numéro 426 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser

    Rapport d'information numéro 127 • L'Essentiel (synthèse)


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