Rapports d'information

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Suite d'une mission effectuée au Brésil

    Rapport d'information numéro 317

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Section forces terrestres ( Projet de loi de finances pour 1980)

    Avis numéro 53 Tome VI

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation des protocoles portant cinquième prorogation de la convention sur le commerce du blé et de la convention d'aide alimentaire constituant l'accord international sur le blé de 1971, ouvert à la signature à Washington du 25 avril au

    Rapport numéro 113

  3. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République francaise et le Gouvernement de la République du Paraguay sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements, ensemble un échange de lettres, signé à Assom

    Rapport numéro 291


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