Rapports déposés par M. Yan CHANTREL : session 2024-2025

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Yan CHANTREL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Le français a encore son mot à dire. Propositions pour une francophonie multilatérale et coopérative.

    Rapport d'information numéro 6 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Jeunesse et vie associative ( Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis numéro 149 Tome VI Fascicule 2 • L'Essentiel (synthèse)


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