Rapports déposés par M. Paul CARON : session 1991-1992

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Paul CARON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des finances

    Jeunesse et sports ( Projet de loi de finances pour 1992)

    Rapport général Tome III Annexe 33

  2. de la commission des finances

    Projet de loi modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et portant diverses dispositions relatives à ces activités

    Avis numéro 390


Page mise à jour le