Rapports d'information
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Afghanistan, an IV : une stabilisation fragile
de la délégation pour l'Union européenne
La Bosnie-Herzégovine : dix ans après Dayton, un nouveau chantier de l'Union européenne
Rapports législatifs
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et Djibouti relative à la situation financière et fiscale des forces françaises présentes sur le territoire de Djibouti
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi approbation de l'avenant à la convention du 29 janvier 1951 entre la France et l'Italie relative aux gares internationales de Modane et de Vintimille
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole portant modification de la convention relative aux transports internationaux ferroviaires du 9 mai 1980 (ensemble une annexe)
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