Rapports déposés par M. Yannick BOTREL : session 2019-2020

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Yannick BOTREL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    La politique de développement de l'agriculture biologique : une évaluation

    Rapport d'information numéro 277 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ( Projet de loi de finances pour 2020)

    Rapport général Tome III Annexe 3


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