Rapports déposés par M. Philippe ADNOT : session 2008-2009

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Philippe ADNOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances

    Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau système d'allocation des moyens (SYMPA) : le chemin de la vertu ?

    Rapport d'information numéro 532 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2009)

    Rapport général Tome III Annexe 22

  2. de la commission des finances

    Contributions des rapporteurs spéciaux ( Projet de loi de règlement de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008)

    Rapport numéro 542 Tome II


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