Rapport n° 365 (1991-1992) de M. Daniel CHEVALLIER, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 25 mai 1992
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N° 2713 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 NEUVIEME LÉGISLATURE SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1991-1992 |
N° 365 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1991-1992 |
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Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mai 1992 |
Annexe au procès-verbal de la séance du 20 mai 1992 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique
TOME II : ANNEXES
par M. Daniel CHEVALLIER, Député
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Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Jean-Yves LE DÉAUT Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Jean FAURE Vice-Président de l'Office . |