Rapport n° 365 (1991-1992) de M. Daniel CHEVALLIER, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 25 mai 1992
Disponible au format Acrobat (8,3 Moctets)
|
N° 2713 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 NEUVIEME LÉGISLATURE SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1991-1992 |
N° 365 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1991-1992 |
|
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mai 1992 |
Annexe au procès-verbal de la séance du 20 mai 1992 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique
TOME I : CONCLUSIONS DU RAPPORTEUR
par M. Daniel CHEVALLIER, Député
|
Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Jean-Yves LE DÉAUT Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Jean FAURE Vice-Président de l'Office . |