RAPPORT
La chlordécone 1 ( * ) est un pesticide ayant été utilisé dans diverses régions du monde pour lutter contre un large éventail de parasites. En France, cette molécule a été employée en Guadeloupe et en Martinique entre 1972 et 1993 pour lutter contre l'invasion du charançon dans les plantations de bananes. En raison d'une dégradation naturelle lente, cette molécule contamine toujours les parcelles sur lesquelles elle a été utilisée. L'infiltration des eaux diffuse cette pollution aux nappes souterraines, aux rivières et au milieu marin, et de nombreux végétaux et animaux se trouvent eux aussi contaminés, impactant les hommes à travers la chaîne alimentaire. La lutte contre cette pollution constitue donc un enjeu à la fois sanitaire, environnemental, agricole, économique et social pour les Antilles françaises.
Le Parlement s'est intéressé à plusieurs reprises à la situation liée à l'utilisation de la chlordécone aux Antilles. Le premier rapport parlementaire consacré à cette problématique a été publié en 2005, dans le cadre d'une mission d'information de la commission des Affaires économiques, de l'environnement et du territoire de l'Assemblée nationale 2 ( * ) . Pour la première fois, la représentation nationale constatait officiellement une pollution généralisée de l'environnement et une contamination des populations antillaises par cette molécule.
Cette même commission avait alors saisi, conjointement avec la commission des Affaires économiques du Sénat, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) afin qu'il éclaire le Parlement sur les aspects scientifiques de la situation et qu'il évalue l'application des dispositions scientifiques du premier plan chlordécone, initié en 2008. Publié en 2009, le rapport de l'OPECST relevait l'« accident environnemental » dû à cet « alien chimique », tout en précisant « que ce n'était qu'en poursuivant les études scientifiques et médicales que nous pourrions mesurer l'impact sanitaire réel sur la population » 3 ( * ) .
En 2018, lors d'un déplacement en Martinique, le Président de la République a reconnu un « scandale environnemental » et annoncé que « l'État [devait] prendre sa part de responsabilité dans cette pollution et [devait] avancer dans le chemin de la réparation ». Afin d'établir les responsabilités publiques et privées de cette pollution et d'envisager des modalités de réparation pour les territoires concernés, l'Assemblée nationale a créé une commission d'enquête dont le rapport a été publié le 26 novembre 2019 4 ( * ) . Parmi les 49 recommandations formulées, il était notamment demandé de « confier à l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) la mission et les moyens de contrôle et d'évaluation de l'exécution des engagements de l'État ».
En lien avec cette sollicitation et treize ans après la publication de son premier rapport, l'OPECST a souhaité faire le point sur l'évolution des connaissances scientifiques relatives à l'impact de la chlordécone, notamment sur les possibilités de sécurisation des ressources agricoles et de dépollution des sols ainsi que sur les conséquences sanitaires et sociales de cette pollution. Ce rapport n'a pas vocation à évaluer in extenso la mise en oeuvre du plan chlordécone IV mais, en accord avec les missions de l'OPECST, de s'intéresser principalement à son volet scientifique et aux résultats obtenus par la recherche au cours des dernières années, afin d'en informer le Parlement.
Désignée rapporteur, Catherine Procaccia, co-rapporteur du rapport de 2009, a mené trois types d'actions :
- elle a organisé les 17 février et 20 octobre 2022 deux auditions publiques sous la forme de tables rondes, rassemblant chercheurs, services de l'État, représentants politiques et associations locales. La première a été consacrée aux conséquences environnementales et agricoles de la pollution à la chlordécone, la seconde à ses conséquences sanitaires et à ses répercussions sociales ;
- elle s'est déplacée en Guadeloupe pour assister au colloque scientifique organisé dans le cadre des « Rencontres chlordécone 2022 » 5 ( * ) qui a rassemblé l'ensemble de la communauté scientifique engagée sur cette thématique afin de présenter les derniers résultats obtenus, les solutions envisagées et les recherches qui restent à mener ;
- elle a réalisé cinq auditions rapporteur pour compléter ces travaux.
Les présentes conclusions de ces auditions établissent un bilan des connaissances sur la contamination des écosystèmes antillais et sur les solutions développées pour y faire face. L'exposition de la population à cette contamination et les effets sanitaires qui en résultent sont ensuite présentés. Un état des lieux des actions mises en place par l'État est également dressé, en faisant le point sur les conséquences sociales liées à cette contamination. Enfin, une série de recommandations sont énoncées.
I. ÉTAT DE LA CONTAMINATION DES ÉCOSYSTÈMES ANTILLAIS
A. CONTAMINATION DES SOLS
1. Une pollution persistante dont la durée varie avec le type de sol
Comme le décrivait le premier rapport de l'OPECST, la pollution induite par la chlordécone est particulièrement persistante. En 2009, les études disponibles montraient une faible dégradation de la molécule en conditions naturelles et, en conséquence, une élimination qui reposait uniquement sur sa diffusion dans l'environnement. Cependant, en raison d'une faible volatilité et d'une faible solubilité dans l'eau, les évacuations par évaporation, par lessivage et par ruissellement apparaissent relativement limitées. Cette situation est aggravée par la forte affinité de la chlordécone pour la matière organique 6 ( * ) et par la pédologie des sols argileux des Antilles, qui ont une importante teneur en carbone et s'avèrent donc particulièrement propices à sa rétention 7 ( * ) . Les prédictions réalisées en 2009 estimaient des durées de contamination des sols antillais pouvant aller jusqu'à plusieurs siècles.
Les différences alors observées s'expliquaient par le niveau de contamination variable des parcelles mais également par la diversité de la composition et de la structure des sols existant aux Antilles. Comme l'a indiqué M. Thierry Woignier au cours de la première audition publique, une différence importante existe entre les nitisols (composés d'argiles de type halloysite) et les andosols (composés d'argiles de type allophane). Malgré l'observation de teneurs en chlordécone bien plus élevées dans ces derniers types de sol - la différence étant d'environ un facteur cinq -, le taux de transfert de la molécule vers l'eau et les plantes s'y révèle plus limité. Cela s'explique par la structure labyrinthique de ces argiles, constitués d'agrégats contenant des pores formant une sorte de « piège » dont la chlordécone ne s'échappe que difficilement. La rémanence de la molécule s'en trouve ainsi augmentée.
2. De récents résultats empreints d'espoirs
Cependant, des études récentes ont montré qu' une dégradation naturelle de la chlordécone semblait avoir lieu aux Antilles , en contradiction avec le consensus établi. Une première étude menée en laboratoire en 2013 a montré qu'une part de la chlordécone introduite dans des échantillons d'andosols antillais était susceptible de subir une dégradation grâce à l'action de microcosmes de sols 8 ( * ) . En 2015, il a été montré que la présence d'un produit de transformation de la chlordécone - la 5b-monohydrochlordécone 9 ( * ) - découverte dans plusieurs matrices environnementales antillaises 10 ( * ) ne s'expliquait pas exclusivement par les impuretés présentes dans les formulations commerciales initialement utilisées - comme cela était considéré jusqu'alors - mais également par une dégradation de la chlordécone 11 ( * ) . Enfin, plusieurs analyses réalisées plus récemment dans des échantillons de sols et d'eaux provenant des Antilles ont montré la présence d'autres produits de transformation de la chlordécone 12 ( * ) , identiques à ceux qui pouvaient être formés en laboratoire par la voie de dégradations chimiques ou microbiologique s 13 ( * ) .
Ces résultats, associés à des mesures suggérant une diminution de la concentration en chlordécone plus rapide qu'escomptée, ont encouragé la révision des modèles d'élimination de la chlordécone 14 ( * ) . Grâce aux données provenant de 2 545 analyses réalisées entre 2001 et 2020 et de 17 parcelles examinées à deux reprises, le nouveau modèle prédit des concentrations dans les sols antillais inférieures aux limites de détection actuelles (0,002 mg/kg) d'ici la fin du siècle . Bien que ce résultat offre des perspectives positives, il convient de souligner que la durabilité de la pollution dans les sols reste marquée par de fortes incertitudes . En effet, du fait du nombre limité de parcelles analysées à deux reprises, la capacité prédictive de ces travaux doit être considérée avec précaution ; des travaux complémentaires devront être menés pour qu'elle puisse être confortée.
Il est notamment possible que l'élimination rapide constatée soit due à des conditions spécifiques qui pourraient ne pas perdurer. Par ailleurs, une disparition de la chlordécone ne signifierait pas forcément une innocuité des sols, dans le cas où les produits de transformation formés au cours de la dégradation s'avéreraient eux-mêmes toxiques et rémanents. De même, bien que les sols représentent le principal lieu de stockage de la chlordécone, celle-ci s'est répandue dans l'ensemble des écosystèmes antillais, où elle pourrait demeurer durant de nombreuses années malgré une dépollution des sols.
3. Une cartographie des sols encore parcellaire
Pour représenter cette pollution des sols à la chlordécone, le principe d'une cartographie des parcelles potentiellement polluées a été établi dès 2004, en partant des analyses disponibles 15 ( * ) . Cette cartographie s'est depuis affinée avec les analyses réalisées dans le cadre des activités de recherche, du programme JaFa (pour « jardins familiaux ») qui permet aux consommateurs de produits issus de leur jardin de bénéficier d'une analyse gratuite de leur sol, et des mesures d'accompagnement mises en place pour les agriculteurs. Depuis 2017 les cartes réalisées sont librement accessibles en ligne, permettant à tout citoyen de suivre leur avancement 16 ( * ) .
À ce jour, les surfaces analysées ne représentent en Guadeloupe que 17 % de la surface agricole utile des exploitations agricoles, 10 % de la surface agricole utile incluant les zones urbaines cultivables et les surfaces toujours en herbe hors exploitations et 3,4 % du territoire total. En Martinique, les surfaces analysées ne représentent que 23 % des zones agricoles, 21 % des zones d'intérêt agricole incluant les zones urbaines cultivables et environ 9 % du territoire total.
Selon ces analyses, la chlordécone n'est quantifiable que dans 50 % des sols analysés en Guadeloupe et n'est détectable que dans 53 % de ceux-ci en Martinique. Le niveau de contamination est faible (compris entre la limite de quantification, en Guadeloupe, ou de détection, en Martinique, et 0,1 mg/kg) dans 8 % des parcelles analysées en Guadeloupe et dans 19 % de celles-ci en Martinique, à un niveau moyen (compris entre 0,1 mg/kg et 1 mg/kg) dans 18 % des parcelles analysées en Guadeloupe et dans 22 % de celles-ci en Martinique et, enfin, à un niveau fort (supérieur à 1 mg/kg) dans 24 % des parcelles analysées en Guadeloupe et dans 12 % de celles-ci en Martinique. Ces proportions ne doivent cependant pas être perçues comme une représentation de la contamination des territoires antillais puisque les analyses sont principalement réalisées dans les zones connues pour être à risque de contamination.
Les retards pris par cette cartographie - déjà mis en avant par l'OPECST dans son rapport de 2009 - ont fait l'objet de nombreuses critiques, notamment de la part de la population locale. Il convient cependant de noter que les analyses gratuites proposées dans le cadre du plan chlordécone IV n'ont pas pour ambition de réaliser une cartographie exhaustive des territoires antillais mais de permettre aux agriculteurs et aux propriétaires de jardins familiaux de réaliser, s'ils le désirent, une analyse de leur terrain afin qu'ils puissent adapter leurs pratiques agricoles à l'éventuel taux de contamination constaté, dans une optique de protection de la population. Dans ce cadre, en 2021, 1 029 analyses de sols ont été réalisées pour des agriculteurs et 1 371 pour des jardins familiaux, avec une disponibilité de l'offre qui ne semble pas limitante puisque ces nombres n'atteignent pas les objectifs fixés par le plan (74 % de l'objectif a été atteint pour les agriculteurs, 62 % pour les jardins familiaux).
Il est à noter que dans le cadre des plans chlordécone précédents, des cartes des zones à risque de contamination ont été réalisées à partir de données historiques concernant les cultures bananières. Sans se substituer aux analyses des sols, ces cartes permettent de fournir une première information quant à la potentialité d'une contamination. On constate que dans ces zones estimées à risque, seules 19 % des surfaces agricoles ont été analysées en Guadeloupe et 23,8 % des zones d'intérêt agricole (incluant les zones urbaines cultivables) en Martinique.
Enfin, pour les zones habitées, une modélisation des zonages de pollution est en cours afin d'informer les élus et les habitants des contaminations potentielles des sols de ces zones.
À la recherche de la « chlordécone perdue »
Le rapport de l'OPECST de 2009 avait découvert que la chlordécone utilisée aux Antilles ne représentait qu'une faible part de la production totale de cette molécule 17 ( * ) . Une proportion importante de celle-ci avait notamment été transformée puis vendue sous la forme de kélévane - qui s'oxyde ensuite en chlordécone dans les sols - par la société allemande « Spieâ und Sohn » dans divers pays du bloc communiste, sans que les zones d'épandage soient plus précisément connues.
Le rapport appelait en conséquence à mener des recherches sur la présence de chlordécone en Europe continentale afin, d'une part, de protéger les populations potentiellement exposées, d'autre part, d'initier des collaborations scientifiques avec les éventuels pays touchés afin de lutter contre cette pollution.
Le rapporteur regrette vivement que, plus de treize ans après son premier rapport, aucune enquête d'envergure n'ait été conduite à l'étranger, malgré les connaissances sur la rémanence de la chlordécone et sur les risques associés. Néanmoins, pour la première fois, l'étude sur l'utilisation et l'occupation des sols ( Land Use and Coverage Area frame Survey , LUCAS) menée en 2022 par le Centre commun de recherche de l'Union européenne ( Joint Research Centre , JRC) a inclus dans ses analyses la recherche des résidus de 118 pesticides, dont la chlordécone 18 ( * ) . Parmi les 3 431 emplacements analysés, couvrant l'Union européenne continentale et incluant à la fois des terres cultivées et des prairies, aucune trace de chlordécone n'a été découverte. Cependant, le faible nombre d'analyses, ne ciblant pas spécifiquement les sols où de la chlordécone aurait pu être utilisée, ne permet pas de conclure quant à une absence de la molécule.
* 1 Les genres masculin et féminin sont tous deux communément utilisés avec le mot chlordécone, en fonction d'une référence à l'insecticide (masculin) ou à la molécule, une cétone (féminin). Par cohérence avec le rapport de l'OPECST de 2009, le féminin sera utilisé dans ce rapport.
* 2 Rapport de M. Joël Beaugendre sur l'utilisation du chlordécone et des autres pesticides dans l'agriculture martiniquaise et guadeloupéenne, en conclusion des travaux d'une mission d'information présidée par M. Philippe Edmond-Mariette - Assemblée nationale n° 2430 (12 e législature) ( http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i2430.asp )
* 3 Rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : « Les pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution » - Assemblée nationale n° 1778 (13e législature), Sénat n° 487 (2008-2009) ( https://www.senat.fr/notice-rapport/2008/r08-487-notice.html ).
* 4 Rapport de Mme Justine Benin sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires, en conclusion d'une commission d'enquête présidée par M. Serge Letchimy - Assemblée nationale n° 2440 (14 e législature) ( https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cechlordec/l15b2440-ti_rapport-enquete.pdf ).
* 5 Voir le site internet dédié : https://web-eur.cvent.com/event/044d636c-05aa-47c1-82e3-29b267ce4c6f/summary
* 6 Y.-M. Cabidoche et al., Environ. Pollut. 2009, 157, 1697 ( https://doi.org/10.1016/j.envpol.2008.12.015 ).
* 7 T. Woignier et al., J. Hazard. Mater. 2013, 262, 357 ( https://doi.org/10.1016/j.jhazmat.2013.08.070 ).
* 8 J. Fernandez-Bayo et al., Sci. Total Environ. 2013, 463-464, 395 ( https://doi.org/10.1016/j.scitotenv.2013.06.044 ).
* 9 Produit issu de la substitution de l'un des dix atomes de chlore de la chlordécone par un atome d'hydrogène. En fonction de la nomenclature utilisée pour la numération de la chaîne carbonée, cette molécule peut également être nommée 8-monohydrochlordécone.
* 10 a) S. Coat et al., Environ. Pollut. 2011, 159, 1692 ( https://doi.org/10.1016/j.envpol.2011.02.036 ) ; b) F. Martin-Laurent et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2014, 21, 4928 ( https://doi.org/10.1007/s11356-013-1839-y ) ; c) F. Clostre et al., Environ. Sci Pollut. Res. 2014, 21, 1980 ( https://doi.org/10.1007/s11356-013-2095-x ) ; d) F. Clostre et al., Sci. Total Environ. 2014, 490, 1044 ( https://doi.org/10.1016/j.scitotenv.2014.05.082 ).
* 11 D. A. Devault et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2016, 23, 81 ( https://doi.org/10.1007/s11356-015-4865-0 ).
* 12 a) M. L. Chevallier et al., Environ. Sci. Technol. 2019, 53, 6133 ( https://doi.org/10.1021/acs.est.8b06305 ) ; b) O. Della-Negra et al., Sci. Rep. 2020, 10, 13545 ( https://doi.org/10.1038/s41598-020-70124-9 ) ; c) L. Lomheim et al., PLoS One 2020, 13, 20231219 ( https://doi.org/10.1371/journal.pone.0231219 ).
* 13 Voir la sous-partie dédiée à la problématique des produits de dégradation.
* 14 I. Comte et al., Environ. Pollut. 2022, 303, 119091 ( https://doi.org/10.1016/j.envpol.2022.119091 ).
* 15 J. F. Desprats et al., « Cartographie du risque de pollution des sols de Martinique par les organochlorés », Rapport phase 3, BRGM/RP-53262-FR, 2004 ( https://agritrop.cirad.fr/533313/1/document_533313.pdf ).
*
16
Pour
la Martinique :
https://carto.geomartinique.fr/1/layers/pref_chlordecone_analyse_sol_s_972.map
Pour la Guadeloupe :
https://carto.karugeo.fr/1/l_chld_carte_dyn_971.map
* 17 D'après le premier rapport de l'OPECST, les usages des Antilles ne représentent qu'environ 300 tonnes des 1 800 tonnes produites entre 1958 et 1991.
* 18 A. Orgiazzi et al., Eur. J. Soil Sci. 2022, 73, e13299 ( https://doi.org/10.1111/ejss.13299 ).