N° 90
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2022-2023
Enregistré à la Présidence du Sénat le 27 octobre 2022
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la délégation aux entreprises (1) rendant compte de la Journée des entreprises organisée au Sénat le 13 octobre 2022 ,
Par M. Serge BABARY,
Sénateur
(1) Cette délégation est composée de : M. Serge Babary, président ; M. Stéphane Artano, Mmes Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, MM. Gilbert Bouchet, Emmanuel Capus, Mme Anne Chain Larché, MM. Gilbert-Luc Devinaz, Thomas Dossus, Fabien Gay, Jacques Le Nay, Dominique Théophile, vice-présidents ; MM. Rémi Cardon, Jean Hingray, Sébastien Meurant, Vincent Segouin, secrétaires ; Mmes Cathy Apourceau Poly, Annick Billon, Nicole Bonnefoy, MM. Michel Canévet, Daniel Chasseing, Alain Chatillon, Mme Marie-Christine Chauvin, M. Pierre Cuypers, M. Alain Duffourg, Mme Pascale Gruny, MM. Christian Klinger, Daniel Laurent, Martin Lévrier, Stéphane Le Rudulier, Didier Mandelli, Jean-Pierre Moga, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Mme Guylène Pantel, MM. Georges Patient, Sebastien Pla, Mmes Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, MM. Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Daniel Salmon.
AVANT-PROPOS
La Délégation sénatoriale aux entreprises a organisé au Sénat jeudi 13 octobre 2022 la sixième édition de la Journée des entreprises, événement organisé chaque année depuis la création de la Délégation en novembre 2014, à l'initiative du Président du Sénat, M. Gérard Larcher.
Rassemblant 42 sénateurs désignés à la proportionnelle des groupes politiques, cette Délégation est chargée d'informer le Sénat sur la situation des entreprises, de recenser les obstacles à leur développement et de proposer des mesures visant à favoriser l'esprit d'entreprise et à simplifier les normes applicables à l'activité économique, en vue d'encourager la croissance et l'emploi dans les territoires.
Depuis janvier 2015, la Délégation est allée à la rencontre de centaines d'entrepreneurs français dans 37 départements, ainsi que dans quelques pays européens. Sur le fondement des témoignages et difficultés de terrain ainsi recueillis, elle intervient en saisissant les ministres concernés, par courrier ou par le biais des questions au Gouvernement, ainsi qu'en élaborant des propositions de loi, des propositions de résolution, des rapports ainsi que des amendements aux projets de loi concernant les entreprises. Elle conduit aussi des études utiles pour éclairer le vote du Sénat sur les dispositions ayant un impact sur l'entreprise. Enfin, elle contribue à une meilleure information de tous sur les défis que doivent relever les entreprises et les enjeux pour le dynamisme économique et social dans les territoires.
Afin de donner de l'écho à ces initiatives et de poursuivre une discussion directe avec les entrepreneurs, la Délégation a accueilli au Sénat le 13 octobre 2022 107 chefs d'entreprise venant de 45 départements.
Ils ont débattu, entre eux et avec les sénateurs, de deux sujets ayant fait l'objet de travaux de la Délégation car étant au coeur de l'actualité et des préoccupations des entreprises. Les échanges de la première table ronde ont ainsi porté sur la transition environnementale des entreprises et les conditions pour en faire un levier de compétitivité. La seconde table ronde a été consacrée à la transmission et la reprise d'entreprise, enjeu majeur dans tous les territoires et qui se pose avec une acuité croissante.
Le présent rapport, qui rassemble le compte-rendu des propos tenus lors des tables rondes de la journée, permet de prendre connaissance de la richesse des échanges intervenus à l'occasion de cette sixième édition de la Journée des entreprises.
Serge BABARY
Président de la Délégation sénatoriale aux entreprises