ANNEXES
Annexe 1 : Subventions aux fédérations sportives
Annexe 2 : Répartition des CTS par fédération en fonction de leur statut
31 décembre 2019
Annexe
3 : Suivi des chartes
et comités d'éthique et de
déontologie des fédérations
Annexe 4 : Tableau des taxes affectées
