N° 211
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2019-2020
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Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 décembre 2019 |
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer (1) sur la rencontre avec les maires et élus d' outre-mer le 18 novembre 2019 au Sénat,
Par M. Michel MAGRAS,
Sénateur
(1) Cette délégation est composée de : M. Michel Magras, président ; MM. Maurice Antiste, Stéphane Artano, Mme Esther Benbassa, MM. Pierre Frogier, Jean-Louis Lagourgue, Robert Laufoaulu, Jean-François Longeot, Mme Vivette Lopez et M. Victorin Lurel, vice-présidents ; MM. Jacques Genest, Mmes Victoire Jasmin, Viviane Malet, M. Gérard Poadja, secrétaires ; M. Guillaume Arnell, Mme Viviane Artigalas, MM. Jean Bizet, Patrick Chaize, Mme Catherine Conconne, MM. Mathieu Darnaud, Michel Dennemont, Mmes Nassimah Dindar, Catherine Dumas, MM. Daniel Gremillet, Mme Jocelyne Guidez, M. Abdallah Hassani, Mme Gisèle Jourda, MM. Patrick Kanner, Antoine Karam, Nuihau Laurey, Henri Leroy, MM. Thani Mohamed Soilihi, Georges Patient, Mme Catherine Procaccia, MM. Michel Raison, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Gilbert Roger, Jean Sol, Mme Lana Tetuanui, MM. Dominique Théophile et Michel Vaspart.
Avant-propos
Mesdames, Messieurs,
La Délégation sénatoriale aux outre-mer, fidèle à la mission constitutionnelle du Sénat, s'efforce d'associer systématiquement les élus des collectivités ultramarines à ses travaux. Elle le fait lors d'auditions à Paris, lors de ses déplacements dans les territoires mais aussi via des visioconférences qui permettent de dépasser les contraintes géographiques.
Ce lien qui unit les élus des territoires et le Sénat, nous devons nous attacher à le faire vivre de manière régulière. Aussi, alors que les maires d'outre-mer étaient conviés à Paris à l'occasion du Congrès des maires organisé par l'Association des maires de France, la délégation a souhaité, avec le soutien du Président du Sénat, organiser une matinée de travail au Sénat avec les maires et élus d'outre-mer 1 ( * ) .
La séquence du 18 novembre s'est partagée en deux temps. Le premier a été consacré à la présentation des conclusions de l'étude de la délégation relative aux risques naturels majeurs outre-mer . Guillaume Arnell, rapporteur coordonnateur, a ainsi pu dresser un bilan du travail mené au cours des deux dernières années et souligner le défi qu'est celui de la résilience des territoires. Avec ses collègues rapporteurs Mathieu Darnaud, Victoire Jasmin, Abdallah Hassani et Jean-François Rapin, ils ont ensuite pu échanger avec les élus sur ce sujet à forts enjeux pour nos territoires.
La seconde partie de la matinée a été dédiée aux moyens permettant de construire une participation plus active des élus locaux d'outre-mer aux travaux du Sénat. C'est dans cette dynamique que le Sénat a mis en place en 2018 une plateforme en ligne de consultation des élus locaux que Thani Mohamed Soilihi, vice-président du Sénat, est venu présenter . Les élus d'outre-mer doivent se saisir de ce nouvel outil.
Mieux associer les élus est une priorité de l'action menée par le Président du Sénat. C'est pour cela que Gérard Larcher a souhaité venir échanger directement avec les maires et élus présents , écouter leurs préoccupations et répondre à leurs interpellations. Soucieux de placer les outre-mer au coeur des travaux du Sénat, le Président du Sénat a en outre annoncé vouloir que se tienne en séance publique un débat par session dont le sujet, porté par la délégation, serait issu des problématiques d'actualité signalées par les élus de terrain.
Cette matinée d'échanges riches et constructifs doit devenir un moment régulier de rencontre entre les sénateurs et les élus d'outre-mer. Aussi, en accord avec le Président du Sénat, je souhaite que cette expérience soit renouvelée et que le mois de novembre compte chaque année une séquence de travail et de dialogue privilégié entre la délégation sénatoriale et les maires et élus d'outre-mer.
Michel MAGRAS
* 1 Les deux séquences sont disponibles en vidéo à la demande sur le portail du Sénat videos.senat.fr.