III. QUELLES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT ?
A. ETABLIR UNE DOCTRINE D'EMPLOI DES FORCES SPÉCIALES ?
1. La situation actuelle : un concept - pas de doctrine
166. Un « concept » d'emploi des forces spéciales, le concept interarmées 3.5, a été rédigé le 4 décembre 2002. Comme tous les concepts, il répond à la question du « pourquoi ». Jusqu'à présent, le refus d'établir une « doctrine », c'est-à-dire un document répondant à la question du « comment », tenait à une position de principe : « la doctrine, c'est qu'il n'y a pas de doctrine . » 10 ( * ) .
167. Cette position de principe, intellectuellement attractive, correspond bien aux caractéristiques intrinsèques de l'action spéciale, par nature imprévisible, et qui se prête donc mal à une description, voire à une standardisation, qui la rendrait prévisible.
168. Néanmoins, les temps ont changé. L'OTAN a récemment publié en décembre 2013 sa propre doctrine des opérations spéciales 11 ( * ) et l'état-major des forces spéciales françaises souhaite disposer d'un document permettant d'expliquer ce que sont les forces spéciales et les spécificités de leur action. Par ailleurs, il semble souhaitable de tirer tous les enseignements des engagements des forces spéciales en Afghanistan, en Libye et au Mali. Tous ces arguments ont conduit l'EM COS à solliciter l'écriture d'une doctrine.
2. La situation de demain : plus de concept mais une doctrine
169. Une « doctrine » des forces spéciales est en cours de rédaction et remplacera le « concept » d'emploi de 2002. L'état-major souhaite ne plus avoir qu'un seul et même concept d'emploi pour l'ensemble des forces qui a du reste été publié en septembre 2013.
170. La rédaction d'une nouvelle doctrine est un exercice délicat, car ce document ne doit pas conduire les forces spéciales à s'enfermer dans un carcan qu'il leur faudra sans cesse revisiter. Néanmoins, vos rapporteurs ont été convaincus de l'utilité d'un tel document.
171. Un nouveau document de doctrine devra permettre de définir les caractéristiques et les missions des forces spéciales et, ce faisant, d'évaluer les moyens budgétaires nécessaires pour les atteindre, de mieux caractériser les ressources humaines requises et de mieux spécifier les équipements dont elles ont besoin. Ce document devra permettre également de faciliter la compréhension des opérations spéciales en coalition.
* 10 Dans cette vision des choses, la seule chose utile sont des guides de procédures ou TTP ( tactics, technics and procedures ) qui décrivent les étapes à respecter et la façon de procéder dans des domaines tactiques (p. ex: comment on entre dans une maison à fouiller), techniques (p. ex : comment on prépare le poser d'un hélicoptère sur un terrain non reconnu) et procéduraux (p. ex : comment on mène le poser de cet hélicoptère).
* 11 Nato Standard - AJP 3.5 - Allied Joint Doctrine for Special Operations - edition A Version 1 december 2013