Rapport n° 293 (2013-2014) de Mme Fabienne KELLER , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 16 janvier 2014
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N° 1713 |
N° 293 |
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ASSEMBLÉE NATIONALE |
SÉNAT |
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CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE |
SESSION ORDINAIRE 2013 - 2014 |
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Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale |
Enregistré à la présidence du Sénat |
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le 16 janvier 2014 |
le 16 janvier 2014 |
RAPPORT
au nom de
L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
LES NOUVELLES MOBILITÉS SEREINES ET
DURABLES :
CONCEVOIR ET UTILISER DES VÉHICULES
ÉCOLOGIQUES
Compte rendu des auditions publiques des 14
février, 19 mars, 11 avril, 5 juin
et 5 décembre
2013
TOME II
ANNEXES
PAR
M. Denis BAUPIN, député, et Mme Fabienne KELLER,
sénatrice.
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Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Jean-Yves LE DÉAUT, Premier Vice-président de l'Office |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Bruno SIDO, Président de l'Office |
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