CONCLUSION
M. Jacques LEGENDRE, président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Je vous remercie. Il est treize heures. Je crois qu'il est sage de terminer, mais je ne voudrais pas priver mes collègues de questions. Il n'y a pas de demandes d'intervention ?
Mesdames, Messieurs, nous avons passé, vous le voyez, une matinée tout à fait passionnante, à débattre, et que le temps consacré par la commission de la culture du Sénat montre notre engagement tout à fait déterminé.
Nous ne voulons pas passer à côté des opportunités qu'ouvrent les nouvelles technologies, pour mettre à la disposition de tous un maximum d'oeuvres. Nous voulons que ce soit fait dans le respect de notre patrimoine, et dans le respect du droit d'auteur. Je crois que ceci est tout à fait clair. Nous pensons, et l'avons entendu rappeler aujourd'hui, que la France en a les moyens techniques, financiers et juridiques. Par conséquent, notre commission, je crois que c'est dans son unanimité, restera mobilisée pour suivre presque au jour le jour les évolutions que nous allons connaître. En effet, nous avons compris aussi qu'il fallait que nous soyons très présents et que nous ne laissions pas le temps au temps. Dans ce domaine, les choses vont aller très vite ailleurs et nous devons être tout à fait dans le coup.
Notre mobilisation s'est marquée ce matin par cette réunion, qui suit de peu un déplacement que nous avions fait sur le continent américain, parce que nous voulions comprendre le mouvement qui s'est amorcé là-bas, ce qui se passe là-bas. Nous aurons sûrement l'occasion de provoquer de nouvelles réunions pour suivre ce qui va se passer. Puisque M. Jacques Toubon nous a soufflé à l'oreille que peut-être il serait bon un jour qu'une proposition de loi émane du Sénat sur certains aspects, dans le respect des différents groupes, nous restons prêts aussi à user de l'arme législative.
Merci de votre présence, Mesdames et Messieurs, et sans doute à bientôt.