ANNEXES
ANNEXE 1 - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
I. MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI ET MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
• MM. Jacques LE PAPE, directeur-adjoint, Christophe
BONNARD, conseiller, Benjamin FREMAUX, conseiller technique et Camille LELEU,
attaché parlementaire au cabinet de Mme Christine LAGARDE, ministre de
l'économie, de l'industrie et de l'emploi ;
• Mme Marie?Christine LEPETIT, directrice de la
législation fiscale du ministère du budget, des comptes publics
et de la fonction publique ;
• MM. Jérôme FOURNEL, directeur
général, Henri HAVARD, sous-directeur et Mme Isabelle PEROZ,
chef du bureau « Fiscalité de l'énergie, de
l'environnement et des lois de finances » à la direction
générale des douanes et des droits indirects au ministère
du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;
• M. Henri LAMOTTE, chef du service des politiques
publiques à la direction générale du trésor et de
la politique économique du ministère de l'économie, de
l'industrie et de l'emploi.
II. MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DE L'ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
• M. Jean-Christophe BOCCON-GIBOD, conseiller
technique au cabinet de M. Jean-Louis BORLOO, ministre d'Etat, ministre de
l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de
l'aménagement du territoire ;
• Mmes Michèle PAPPALARDO, commissaire
générale du développement durable, et Françoise
MAUREL, chef du service de l'économie, de l'évaluation et de
l'intégration du développement durable au ministère de
l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de
l'aménagement du territoire (MEEDDAT) ;
• MM. Pierre-Franck CHEVET, directeur
général, et Daniel DELALANDE, chef du bureau « Lutte
contre l'effet de serre » à la direction
générale de l'énergie et du climat au ministère de
l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de
l'aménagement du territoire (MEEDDAT).
III. AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE (ADEME)
• MM. Philippe VAN DE MAELE, président,
François MOISAN, directeur exécutif stratégie recherche,
et Gaël CALLONEC, économiste à l'agence de l'environnement
et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).
IV. COMMISSION EUROPÉENNE - ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES (OCDE)
• M. Karl FALKENBERG, directeur général
« Environnement » à la Commission
européenne ;
• M. Lorents LORENTSEN, directeur de l'environnement
à l'Organisation de coopération et de développement
économiques (OCDE).
V. PERSONNALITÉS QUALIFIÉES
• M. Dominique BUREAU, délégué
général au Conseil économique pour le développement
durable ;
• M. Olivier GODARD, directeur de Recherche au
CNRS ;
• M. Alain GRANDJEAN, économiste et
auteur du livre « Le plein, s'il vous
plaît » ;
• MM. Jean-Pierre LANDAU, sous-gouverneur de la
Banque de France, président du groupe de travail sur les instruments
économiques du développement durable et Nicolas MAGGIAR,
économiste à la Banque de France ;
• M. Rémy PRUD'HOMME, économiste et
professeur émérite à l'université de Paris
XII ;
• M. Guillaume SAINTENY, ancien directeur des
études économiques et de l'évaluation environnementale au
ministère de l'écologie, de l'énergie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire
(MEEDDAT).
VI. ASSOCIATIONS DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
• M. Michel DUBROMEL, représentant de
« France Nature Environnement » ;
• M. Philippe QUIRION, représentant
« Réseau Action Climat » ;
• M. Pierre RADANNE, ancien président de
l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
et représentant de « Future Facteur 4 ».
VI. MARCHÉ D'ÉCHANGES DE QUOTAS D'EMISSIONS DE CO 2
• M. Serge BERNOU, responsable des projets «
Finance Carbone » de la Caisse des dépôts et
consignations (CDC) ;
• M. Jean-Michel CHARPIN, président du groupe
sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas
d'émission de gaz à effet de serre en France ;
• MM. Serge HARRY, président, et David RAPIN,
directeur du développement de BlueNext, bourse d'échanges de
quotas d'émissions de CO
2
;
• M. Christian de PERTHUIS, professeur à
l'université Paris?Dauphine, conseiller à la mission «
Climat » de la Caisse des dépôts et consignations (CDC).
VIII. PARTENAIRES SOCIAUX ET REPRÉSENTANTS DU SECTEUR DE L'ENTREPRISE
• M. Jean-Pierre BOMPARD, représentant de la
Confédération française démocratique du travail
(CFDT) ;
• M. Jean-Frédéric DREYFUS,
représentant de la Confédération française de
l'encadrement - Confédération générale des cadres
(CFE- CGC) ;
• Mmes Sophie LIGER-TESSIER, directrice du
développement durable, et Marie-Pascale ANTONI, directrice des affaires
publiques au Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ;
• Mme Marie-Suzie PUNGIER, représentante de
Force ouvrière (FO) ;
• M. Pierre-Yves CHANU, représentant de la
Confédération générale du travail (CGT) ;
• MM. Alexandre TESSIER, directeur
général, et Nicolas BOQUET, directeur environnement de
l'Association française des entreprises privées (AFEP) ;
• MM. Hervé BOURRIER, directeur environnement
d'Arcelor Mittal France et Olivier LUNEAU, directeur du
développement durable et des affaires publiques de Lafarge.
IX. TABLE RONDE ORGANISÉE LE 2 JUIN 2009
Votre groupe de travail a organisé, le 2 juin 2009, une table ronde ouverte à la presse et au public autour de quatre « grands témoins » :
• Mme Chantal JOUANNO, secrétaire d'Etat
à l'écologie ;
• M. Jean-Marc JANCOVICI, économiste,
représentant la Fondation Nicolas Hulot ;
• M. Dominique BUREAU, délégué
général au Conseil économique pour le développement
durable ;
• M. Jean-Yves GILET, président d'«
Entreprises pour l'environnement ».
Toutes les personnalités auditionnées par votre groupe de travail ont été invitées à participer au débat.
X. DÉPLACEMENT AU DANEMARK
Une délégation du groupe de travail a effectué, du 26 au 28 mai 2009, un déplacement à Copenhague, afin de tirer les enseignements de l'expérience danoise en matière de taxation des émissions de CO 2 et d'allocation payante de quotas.
La délégation a rencontré :
• Mme Bérengère QUINCY, ambassadrice de
France au Danemark et MM. Bruno Caron, chef de service économique et
Bernard DUFRESNE, adjoint au chef de service de la mission économique au
Danemark.
• MM. Hans LARSEN, chef de division, et Jens Holger
Helbo HANSEN, conseiller expert au ministère danois des impôts
;
• MM. Sigurd Lauge PEDERSEN, consultant principal,
Christian STEGE, chef de département, et Swend FRIES, consultant sur les
questions de coopération internationale à l'Agence de
l'énergie du ministère danois de l'énergie et du
climat ;
• M. Anders Christian HANSEN, responsable des
questions de développement durable à l'Université de
Roskilde au département des sciences sociales ;
• M. Helge Sigurd NAESS-SCHMIDT,
économiste ;
• M. Christian EGE, président de l'ONG
« The Danish Ecological Council » ;
• M. Lars AAGAARD, vice-directeur de Dansk
Energy ;
• MM. Richard Boltinus LARSEN, directeur de la
stratégie énergie et climat, Troels RANIS, consultant en chef
dans le domaine de l'énergie et Kristian KOKTVEDGAARD, consultant
dans le domaine de la fiscalité de Dansk Industri ;
• M. Ulrik STRIDBAEK, économiste en chef
chargé des questions réglementaires à Dong Energy.