ADOPTION PAR L'OFFICE
Lors de sa réunion du 23 juin 2009, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a adopté, à l'unanimité des membres présents, les conclusions des rapporteurs et leurs propositions vis-à-vis des « impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution ».
ANNEXES
- ANNEXE I - IDENTITÉ CHIMIQUE ET PROPRIÉTÉS PHYSICO-CHIMIQUES DE LA CHLORDÉCONE : consultable au format pdf
- ANNEXE II - LE PLAN CHLORDÉCONE : consultable au format pdf
- ANNEXE III - DOCUMENTS RELATIFS AUX TRAVAUX DU PROFESSEUR BELPOMME : consultable au format pdf
- ANNEXE IV - LE REFUS DU PROFESSEUR BELPOMME D'INFORMER LA REPRÉSENTATION NATIONALE : consultable au format pdf
- ANNEXE V - COMPTE RENDU DE LA MISSION DE M. JEAN-YVES LE DÉAUT EN EQUATEUR : consultable au format pdf
- ANNEXE VI - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES : consultable au format pdf