Rapport n° 405 (2005-2006) de M. Christian KERT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 15 juin 2006
Synthèse du rapport (161 Koctets)
|
N° 3167 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE |
N° 405 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2005-2006 |
|
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 15 juin 2006 |
Annexe au procès-verbal de la séance du 15juin 2006 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
Les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions
Par M. Christian KERT,
Député
|
Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Claude BIRRAUX Premier Vice-Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Henri REVOL Président de l'Office . |